Accueil
Publications
-
École supérieure d'art de La Réunion
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de l'école supérieure d'art de La Réunion concernant les exercices 2017 et suivants ainsi que la réponse qui y a été apportée.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Société d'économie mixte des transports, tourisme, équipements et loisirs (Semittel)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la Semittel, société anonyme d'économie mixte dont le capital social est majoritairement détenu par la communauté intercommunale des villes solidaires (Civis). Elle est en mesure de publier ses observations définitives assortie...
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
La fiscalité locale dans la perspective du ZAN
Par lettre du 7 juin 2022, le président de la commission des finances du Sénat a demandé au Conseil des prélèvements obligatoires, en application de l’article L. 331-3 du code des juridictions financières, de réaliser une étude relative à la prise en compte, par notre système fiscal, de l’objectif d...
Voir la publication
3
3 Documents
CPO -
Centre communal d'action social (CCAS) du Tampon (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement des comptes du centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune du Tampon (La Réunion) pour les exercices 2015 à 2016.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Société par actions simplifiée unipersonnelle clinique les Flamboyants sud (FBS)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion des cliniques privées Les Flamboyants ouest et Les Flamboyants sud. Elle est en mesure de rendre ses observations définitives publiques, assorties de trois recommandations.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Société par actions simplifiée clinique les Flamboyants ouest (FBO)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion des cliniques privées Les Flamboyants ouest et Les Flamboyants sud. Elle est en mesure de rendre ses observations définitives publiques, assorties de trois recommandations.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Société d'économie mixte de transports de l'Ouest (Semto)
La chambre régionale des comptes de La réunion publie le rapport d'observations définitives sur le contrôle des comptes et de la gestion de la société d'économie mixte de transports de l'Ouest (Semto) pour les exercices 2016-2020 ainsi que la réponse qui y a été rapportée.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Syndicat mixte du parc routier de La Réunion (SMPRR)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2022-0002 sur les comptes du syndicat mixte du parc routier de La Réunion (SMPRR), pour les exercices 2018 et 2019.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Commune de Sainte-Marie (La Réunion)
La chambre régionale des comptes publie l'avis n° 2022-0004 sur le compte administratif 2021 et le budget primitif 2022 de la commune de Sainte-Marie.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION -
Commune de Saint-Benoît (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie l'avis n° 2022-0005 sur le compte administratif 2021 et le budget primitif 2022 de la commune de Saint-Benoît.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION