Publications

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015-2020, l’association Olympic Nice Natation (ONN) spécialisée dans diverses disciplines aquatiques et orientée vers le sport de haut niveau. Le budget annuel de l’ONN est de l’ordre de 2 M€ abondé par 1,2 M€ de...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la SAS Olympic Nice Natation Events (ONN Events) créée en décembre 2019 par l’association Olympique Nice Natation (ONN) qui en est l’unique actionnaire. L’objet de la SAS ONN Events est très étendu. Or, la seule activité de la ...

Avis budgétaire n° 2023-0001 - budget supplémentaire de 2022 (2ème avis) Saisie par le préfet de la Martinique du budget supplémentaire de 2022 de la commune du Lorrain en raison de son déséquilibre, la chambre régionale des comptes a, dans un premier avis, proposé plusieurs mesures destinées ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2016-2020, l’Assistance-publique – Hôpitaux de Marseille (AP-HM). Avec un budget de près de 1,5 Md €, il s’agit du troisième centre hospitalier universitaire (CHU) de France après Paris et Lyon. Avec 16&...

Syndicat intercommunal de lutte contre l'incendie de l'aire toulonnaise (Var), Jugement 2022-0004

Syndicat intercommunal d'alimentation en eau de La Valette - La Garde - Le Pradet, jugement 2022-0005

Communauté de communes des Alpes d'Azur à Puget-Théniers (Alpes-Maritimes) jugement 2022-0003

Commune de Saint-Zacharie (Var)jugement 2022-0006

Jugement n° 2022-0005 - exercices 2013 à 2017

Jugement n° 2022-0003 - exercices 2016 à 2017