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Rapport de synthèse des suites 2020
Rapport de synthèse des suites 2020 - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre en 2020 -
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Le revenu de solidarité active (RSA)
La Cour des comptes et dix chambres régionales et territoriales des comptes dont celle de La Réunion ont procédé à une évaluation de politique publique relative aux effets du revenu de solidarité active (RSA) et des principaux dispositifs d’aide octroyés dans sa continuité. L’investigation nationa...
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CRC LA RÉUNION -
Nouvelle-Calédonie (relations avec la Caisse locale de retraites)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la collectivité Nouvelle-Calédonie en ce qui concerne ses relations avec la Caisse locale de retraites (CLR) pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Nouvelle-Calédonie (relations avec l'Agence sanitaire et sociale)
Rapport d'observation définitives - la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Nouvelle-Calédonie en ce qui concerne ses relations avec l'Agence sanitaire et sociale pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
L'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie
Rapport d'observations définitives - la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de l'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Nouvelle-Calédonie Énergie SAS
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la SAS Nouvelle-Calédonie Énergie pour les exercices 2016 à 2020.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Dumbéa (Nouvelle-Calédonie)
La chambre a prononcé le 26 juillet 2021 un jugement relatif aux comptes des exercices 2014, 2016, 2017 et 2018 de la commune de Dumbéa.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune du Port (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2021-005 sur les comptes de la commune du Port pour les exercices 2016 et 2017.
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CRC LA RÉUNION -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de La Possession (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2021-004 sur les comptes du Centre communal d'action sociale de La Possession pour les exercices 2016 et 2017.
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CRC LA RÉUNION -
Commune du Tampon (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2021-003 sur les comptes de la commune du Tampon pour les exercices 2015 et 2016.
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CRC LA RÉUNION