Accueil
Publications
-
Commune de Talence (Gironde)
Le contrôle de la commune de Talence a permis à la chambre régionale des comptes de s’assurer de la mise en œuvre de ses précédentes recommandations. La CRC l’encourage à poursuivre en renforçant le contrôle interne et l’analyse des risques.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Gentioux-Pigerolles (Creuse) : Audit flash
Gentioux-Pigerolles, sur le plateau des Millevaches dans la Creuse la chambre a examiné l’impact pour la santé financière de la commune, du départ programmé du foyer d’accueil médicalisé, principal client de son réseau de chaleur, déjà surdimensionné.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune du Prêcheur (Martinique)
Avis budgétaire n° 2024-0046 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 Le préfet de Martinique a saisi la chambre régionale des comptes sur le fondement des articles L. 1612 5 et L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales (CGCT), en raison d’un déficit du compte admi...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune du Robert (Martinique)
Avis budgétaire n° 2024-0015 La Direction des créances spéciales du Trésor a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, en vue de l’inscription d’une dépense obligatoire au budget de la commune du Robert.
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
La politique d'accueil par les communes de Gironde des demandeurs de cartes nationales d'identité et de passeports (Gironde) : Évaluation des politiques publiques
La CRC Nouvelle-Aquitaine publie sa première évaluation de politiques publiques, qui analyse le service rendu en matière de titres d’identité (carte nationale d’identité et passeport) par les communes de Gironde, pour le compte de l’Etat
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Macouba (Martinique)
Avis budgétaire n° 2024-0057 - compte administratif de 2023 et budget primitif de 2024 - collectivité en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2023 et le budget primitif de 2024 de la commune de Macouba à la chambre régionale des comptes afin qu...
Voir la publication
1
1 Document
CRC MARTINIQUE -
Commune de Vayres (Gironde)
La santé financière de Vayres (33) se détériore. Ses dépenses augmentent alors que ses recettes stagnent, la privant de l’autofinancement nécessaire aux investissements devenus urgents. La CRC formule 11 recommandations sur différents sujets de gestion.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Pôle public médico-social de Monségur (PPMS) (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0152, article R 314-226 du code de l'action sociale et des familles - Budget 2024
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat intercommunal du transport scolaire et du fonctionnement du collège de Rauzan (Gironde) (2e avis)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0179-2 article L.1612-2 - Budget 2024
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat intercommunal du transport scolaire et du fonctionnement du collège de Rauzan (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0179-1, article L.1612-12 - Budget 2023
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE