Publications

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'Association Arts Vivants 11, pour les exercices 2019 à 2023. 

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Wattwiller (1 668 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. La situation financière de la commune connaît depuis 2021 des difficultés qui se sont manifestées notamment par une dégradation rapid...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Groupement de coopération sociale et médico-sociale "Maison des adolescents de l'Hérault" pour les exercices 2019 à 2023.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association maison départementale des adolescents du Gard de 2019 à 2023, dans le cadre d'une enquête nationale des juridictions financières portant sur "Les maisons des adolescents".

La chambre régionale des comptes du Grand Est a examiné la gestion du CHRU de Nancy pour la période débutant en 2018. Il est implanté sur le territoire de la métropole du Grand Nancy, dans le département de Meurthe-et-Moselle. Au 31 décembre 2022, il disposait de 1 712 lits et places.  L’activité d...

La chambre régionale des comptes Occitanie, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association ADO 66 - Maison des adolescents 66 pour les exercices 2019 à 2023.

La chambre régionale des comptes Occitanie, a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association mission locale de la Lozère - Maison des adolescents 48 pour les exercices 2019 à 2023.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé, sur la période débutant à 2018, les comptes et la gestion de la commune de Bourbonne-les-Bains (moins de 2 000 habitants) qui subit une baisse continue de sa population et les contrecoups du tassement de son activité thermale. Ville thermale et...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2018 et suivants du centre hospitalier intercommunal (CHI) de l’Ouest vosgien, implanté sur deux sites, à Neufchâteau et à Vittel. Établissement public de santé généraliste, nécessaire au maintien d’un...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale Alsace Nord à compter de 2017. Le contrôle s’est également inscrit dans le cadre d’une enquête territoriale sur les soins psychiatriques. L’établissement dessert un bassin de pop...