Publications

La chambre publie le 1er septembre 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du syndicat mixte Mégalis Bretagne (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2015 et suivants.

La chambre publie le 23 août 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association « Les Genêts d’Or » (Finistère), à partir de 2016. Le contrôle, qui a porté particulièrement sur ses établissements et services d’aide par le travail (ESAT) et les travailleurs handica...

Jugement des comptes - Exercices 2014 à 2018

La chambre publie le 19 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la communauté de communes de la Côte d’Emeraude (Côtes-d’Armor). La communauté de communes de la Côte d’Émeraude, compte 30 813 habitants en 2020 et regroupe neuf communes. L’établissement se positio...

La chambre publie le 16 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Livré-sur-Changeon (Ille-et-Vilaine), depuis 2015. Membre de Liffré-Cormier communauté, la commune est située à proximité de la ville de Liffré, et compte 1 700 habitants.

La chambre publie le 9 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de Liffré Cormier Communauté (LCC), (Ille-et-Vilaine). Cette communauté de communes intervient dans les domaines du développement économique, de l’aménagement de l’espace, de la protection et la mise en v...

La chambre publie le 8 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion du centre hospitalier de la presqu’île de Crozon (CHPC), Finistère, pour les exercices 2015 et suivants. En direction commune avec le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Brest, cet établissement...

La chambre publie le 7 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association ADAPEI-Nouelles, Côtes-d’Armor, à partir de 2016. Comme les rapports précédemment publiés sur l’Adapei 35 et l’Adapei 56, le contrôle a porté plus particulièrement sur ses établissements et ser...

La chambre publie le 5 juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association Adapei du Morbihan pour les exercices 2016 et suivants. Le contrôle a porté particulièrement sur ses établissements et services d’aide par le travail (ESAT). Elle a précédemment publié son rap...

La chambre publie le 1er juillet 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association « Centre de production des paroles contemporaines » (CPPC), à Rennes, depuis 2014.