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Les Sables-d’Olonne Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne (Vendée) à compter de 2017. Le contrôle de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct, publié le 26 septembre. La gestio...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
La gestion du trait de côte : Les Sables-d'Olonne Agglomération, commune nouvelle des Sables-d'Olonne (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion des risques littoraux par la commune et l’agglomération des Sables d’Olonne à compter de 2017, dans le cadre d’une enquête commune à la Cour et à plusieurs chambres régionales des comptes.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Trans-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Trans-sur-Erdre pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la gouvernance, la gestion des ressources humaines, la politique d’achat, l’information financi...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune nouvelle des Sables-d’Olonne (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne, à compter de la date de sa création le 1er janvier 2019. Le contrôle de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct. La gestion ...
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Commune de Charmoille (Doubs)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.29
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Société d'économie mixte Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la société d'économie mixte (SEM) Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Société d'économie mixte sportive locale Le Mans Sarthe Basket ball (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la société d’économie mixte (SEM) sportive Le Mans Sarthe Basket (MSB) sur la période 2016/2017 à 2021/2022. Le département de la Sarthe, Le Mans Métropole et la région Pays de la Loire en sont les principaux actionnaires. MSB ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Brienon-sur-Armançon (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Brienon-sur-Armançon pour les exercices 2018 et suivants.
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