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Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.02

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dijon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Le Grand Charolais pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association des Princes de Condé pour les exercices 2018 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du Département de Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a analysé l’organisation et le fonctionnement des urgences du centre hospitalier de Saint-Nazaire entre les années 2017 et 2022, dans le cadre d’une enquête nationale pilotée par la cour des comptes.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de Carquefou, commune de la première couronne nantaise comptant 20 000 habitants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint‑Julien‑de‑Concelles, commune de 7 505 habitants.