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Communauté de Communes Cœur d'Astarac en Gascogne (Gers)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2016 et suivants, de la communauté de communes Cœur d’Astarac en Gascogne située dans le département du Gers.
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CRC OCCITANIE -
Agence d'urbanisme et d'aménagement Toulouse Aire Métropolitaine (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2017 et suivants, de l’Agence d’urbanisme et d’aménagement Toulouse aire métropolitaine (AUAT).
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gy (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune des Fourgs (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune des Fourgs pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Épenoy (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Épenoy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Évillers (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Évillers pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Sombacour (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Sombacour pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lemuy (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lemuy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Andelot-en-Montagne (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Andelot-en-Montagne pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ