Publications

Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.03-04

Avis de contrôle budgétaire - n° 24.CB.02

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole - Délégation de service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Dijon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

Le contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération (CA) du Grand Cahors et de la commune de Cahors, réalisé pour les exercices 2018 à 2023, s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale de la formation inter juridictions (FIJ) des finances publiques locales (FIPULO...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sanitaire "Crèche interhospitalière d'Auxerre" pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département du Lot sur les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier Gérard Marchant (CHGM), situé à Toulouse et spécialisé en santé mentale, sur les années 2018 et suivantes.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Le Grand Charolais pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association des Princes de Condé pour les exercices 2018 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative à l'accueil du jeune enfant.