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Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Charmoille (Doubs)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.29
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte Normandie Equine Vallée (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Normandie Equine Vallée pour les exercices 2016 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Chambre de commerce et d'industrie Ouest-Normandie (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la chambre de commerce et d'industrie Ouest-Normandie pour les exercices 2017 à 2021
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Société d'économie mixte Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la société d'économie mixte (SEM) Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
GCS Logipôle Cambolle (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du GCS Logipôle Cambolle pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Sées (Orne)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Sées.
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CRC NORMANDIE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Dieppe pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Brienon-sur-Armançon (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Brienon-sur-Armançon pour les exercices 2018 et suivants.
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