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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte du pôle hippique de Saint-Lô (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du pôle hippique de Saint-Lô (Manche) pour les exercices 2016 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Terres de Bord (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Terres de bord pour les exercices 2019 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier d'Argentan (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier d'Argentan pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Quiberville (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Quiberville pour les exercices 2019 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du Point Fort (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du Point Fort (Manche) pour les exercices 2017 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte Ter'Bessin (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Ter'Bessin pour les exercices 2018 à 2022.
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CRC NORMANDIE -
Association Pôle de compétitivité filière équine (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Pôle de compétitivité filière équine pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte du littoral de la Seine-Maritime pour les exercices 2019 à 2022.
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CRC NORMANDIE