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Commune de Vadans (Jura)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association "Le Fil d'Ariane" (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Le fil d'Ariane pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative aux maisons des adolescents.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Baume-les-Messieurs (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Baume-les-Messieurs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Courbes (Aisne)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Leers (Nord)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Amifontaine (Aisne)
Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Ehpad "Résidence Les Fleurs de la Lys" à Comines (Nord)
L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Résidence Les Fleurs de la Lys » est un établissement public autonome, doté de 229 places en hébergement permanent et en accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d’Alzheimer et de troubles apparentés...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Évaluation du fonds régional de garantie de la Région Hauts-de-France
Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales
La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT
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