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Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées pour les exercices 2019 et suivants.
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La communication externe de la ville de Lyon (Métropole de Lyon) - Enquête communication externe des collectivités publiques
La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la ville de Lyon dans le cadre d’une enquête régionale sur la communication externe des collectivités territoriales.
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Commune de Thoiry (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Thoiry pour les exercices 2019 et suivants.
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Commune de Bourg-en-Bresse (Ain) - Enquête communication externe des collectivités publiques
Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-en-Bresse au titre des exercices 2018 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête menée par la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes, portant sur les dépenses de communication des collectivités publiques, dont l’obj...
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Société publique locale du Velay (Haute-Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale du Velay (SPL), pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de La Chapelle d'Abondance (Haute-Savoie)
Le préfet de la Haute-Savoie a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget 2024 de la commune de La Chapelle d’Abondance n'a pas été voté en équilibre réel.
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Commune de Néris-les-Bains (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Néris-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants. Les contrôles ont porté sur la stratégie et les opérations liées au thermalisme, la gestion des ressources humaines, la comma...
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Société d’économie mixte d’exploitation du thermalisme et du tourisme de Néris-les-Bains (Semett) (Allier)
Dans le cadre de l’enquête nationale sur les délégations de service public menée par la formation inter-juridictions relative aux finances publiques locales, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte d’expl...
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Commune de Pont-de-Labeaume (Ardèche)
Mme Michèle DENIS a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu’une dépense obligatoire n’a pas été inscrite au budget 2024 de la commune de Pont de-Labeaume.
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Commune de Maillat (Ain)
La Préfète de l’Ain avait saisi la chambre sur le fondement de l’article L1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif 2024 de la commune de Maillat n’a pas été voté en équilibre réel. 2ème avis
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