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Dijon Métropole (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Pays de Montbéliard Agglomération (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Jura
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours du Jura pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Haute-Saône
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Côte-d'Or
La chambre a examiné les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Pour une fiscalité du logement plus cohérente
Ensemble complexe d’impositions et de dispositifs fiscaux, la fiscalité du logement représentait 92 Md€ en 2022, perçus pour moitié par les collectivités locales. Le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) invite à mettre en cohérence cette fiscalité avec la valeur économique des logements. Il r...
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CPO -
Centre hospitalier d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier d'Autun pour les exercices 2014 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Parc naturel régional du Morvan pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gy (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gy pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ