Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a, dans le cadre de son programme de travail 2022, procédé à un audit flash relatif au soutien apporté aux sociétés gérant des remontées mécaniques pendant la crise COVID-19 dans les Alpes du Nord. Cette nouvelle méthodologie des juridictions fi...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier (CH) de Millau (Aveyron) sur les exercices 2015 et suivants.

Le contrôle par la chambre régionale des comptes du CH de Saint-Jean d’Angély révèle les mêmes zones de risques mises en évidence lors du contrôle du CH de Saintes, hôpital de recours du groupement et dont la direction est commune. -Une situation financière très préoccupante, les activités de médeci...

Dans le contexte de la loi NOTRé, le syndicat mixte est l’outil créé par le département du Finistère et la région Bretagne pour une gestion transversale des sept ports de pêche-plaisance de Cornouaille, représentant 50 % de la pêche fraîche bretonne et 25 % au plan national. Lire l'Essent...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement des comptes du centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune du Tampon (La Réunion) pour les exercices 2015 à 2016.

La communauté d’agglomération du Pays ajaccien (CAPA) regroupe dix communes rassemblant près de 88 000 habitants, qui vivent pour les trois quarts d’entre eux à Ajaccio. Au-delà des dix compétences obligatoires exercées par la CAPA, neuf compétences supplémentaires figurent dans les statuts. Les ré...

Afin de permettre la réalisation de l’objectif fixé par la loi « ELAN » du 23 novembre 2018, imposant aux organismes de logement social une taille minimale de 12 000 logements en 2021, l’office public de l’habitat en Somme (« Opsom ») et celui d’Amiens métropole (« OPAC d’Amiens ») se sont regroupés...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2013-2021 le conseil départemental des Bouches-du-Rhône. Avec 2 millions d’habitants, il s’agit du 3ème département le plus peuplé de France. 1er cahier :  Compétences, analyse financière, ressources hum...

Enquête nationale sur la complémentarité et la concurrence des établissements de santé. Le centre hospitalier de Cambrai (Nord) est le troisième établissement public de santé du Hainaut-Cambrésis après ceux de Valenciennes et de Maubeuge. Il garantit une offre de soins étendue (médecine, chirurgie,...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura concernant les exercices 2016 et suivants.