Publications

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de Brioude Sud Auvergne issue de l’extension en 2017 du périmètre de la communauté de communes du Brivadois. Le contrôle a porté principalement sur la qualité de l’in...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la Société publique locale (SPL) Sages pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte (SEM) Innovia Grenoble Durablement pour les exercices 2014 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les donn...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Grand Annecy à compter de 2014. Ses observations portent notamment sur la création et la gouvernance de la nouvelle intercommunalité, son organisation, la fiabili...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’économie mixte Société des Régies de l'Arc SOREA pour les exercices 2013 à 2018 en veillant à intégrer, autant que possible, les donnée...

La chambre a prononcé, le 25 janvier 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 à 2018 du syndicat intercommunal des eaux Dolon-Varèze à Moissieu-sur-Dolon.

La chambre a prononcé, le 26 janvier 2022, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2019 de la commune de Saint-Galmier.

La chambre a prononcé, le 28 janvier 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2018 et 2019 de la commune de Cognin.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune nouvelle de Valserhône pour les exercices 2014 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt économique dénommé groupement d’innovation territoriale soutenable (GIE Grinn Ters), pour les exercices 2015 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les donné...