Publications

Créé en 2004, l’Institut national du cancer (INCa) joue un rôle central dans la lutte contre la première cause de mortalité en France. Après des débuts difficiles relevés par la Cour en 2008 et 2009, il s’est doté d’outils solides de maîtrise des risques et pilote aujourd’hui des missions stratégiqu...

Comme chaque année depuis 2009, la Cour a contrôlé les comptes et la gestion des services de la présidence de la République pour l’exercice 2024. À cette occasion, après la sécurité (2020), l’immobilier et le patrimoine (2021), les systèmes d’information et de communication (2022), la direction des ...

Prévu par la Constitution, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) est composé de membres nommés par décret sur proposition d’organisations appelées à les désigner. Organe consultatif représentant les principales activités du pays, il a pour mission de favoriser leur collaboration et...

Jeune université créée en 1991, l’université d’Évry dispose de cinq unités de formation et de recherche, un institut universitaire de technologie et 17 laboratoires. Avec le développement du regroupement universitaire et de recherche sur le plateau de Saclay, l’université d’Évry a pour principal déf...

La Cour des comptes publie le rapport de certification des comptes du Sénat pour l’exercice 2024. Ce rapport est publié par la Cour après avoir été mis en ligne par le Sénat.

La Cour des comptes publie le rapport de certification des comptes de l’Assemblée nationale pour l’exercice 2024. Ce rapport est publié par la Cour après avoir été mis en ligne par l’Assemblée nationale.

La Cour a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt public « Réseau national de télécommunications pour la technologie, l’enseignement et la recherche » (Renater) pour les exercices 2019 et suivants. Depuis sa création en 1993, ses missions ont été étendues. Ses dépens...

Sciences Po repose sur une organisation juridique atypique comprenant, d’une part, la fondation nationale des sciences politiques (FNSP), fondation de droit privé, qui assure la gestion ; d’autre part, l’Institut d’études politiques de Paris (IEP), établissement public à caractère scientifique, cult...

Créé en octobre 1939, le CNRS est le plus grand organisme de recherche français et européen. En 2023, le CNRS disposait de ressources budgétaires d’un montant de 4,10 Md€ - dont 1,13 Md€ de ressources propres - consacrées à hauteur de 2,87 Md€ à des dépenses de personnel relatives à ses 34 289 agent...

Pour la période 2018-2023, la Cour estime qu’environ 6,7 Md€ ont été engagés par l’État pour soutenir l’innovation en agriculture, soit plus de 1 Md€ par an. Ce soutien a pour but le déploiement dans les exploitations de solutions innovantes, dont celles issues de l’Agritech (numérique, robotique, g...