Accueil
Publications
-
Agence publique pour l'immobilier de la justice (Apij)
Arrêt n° S-2018-0371 - Exercices 2011 à 2015
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Centre culturel et de coopération linguistique (CCCL) d'Amman (Jordanie)
Arrêtés conservatoires de débet n° S-2018-0372 - Exercices 2009 et 2010
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Egrève (Isère)
Arrêt n° S2018-0369 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Régie communautaire d'exploitation de parcs de stationnement - Parcub
Arrêt n° S 2018-0322 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Centre culturel français (CCF) de Kaboul (Afghanistan)
Arrêt n° S-2018-0316 - Arrêté conservatoire de débet - Exercice 2010
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Communauté de communes de Balbigny (Loire)
Arrêt n° S2018-0381 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
L’éducation nationale : organiser son évaluation pour améliorer sa performance
La Cour a analysé le degré de mise en cohérence des différents outils d’évaluation existant au sein de l’Éducation nationale et leurs impacts. Elle constate que l’évaluation au sein du système éducatif n’a jamais été envisagé dans son ensemble, en termes institutionnels, administratifs et fonctionne...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
La Chambre nationale de la batellerie artisanale
La Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA) est chargée depuis 1984 de représenter ce secteur auprès des pouvoirs publics, de tenir les registres des entreprises concernées et des bateliers, et de contribuer à l’apprentissage et à la formation de la profession. Ces missions sont peu ou ...
Voir la publication
3
3 Documents
COUR DES COMPTES -
Les politiques et pratiques de rémunération des autorités administratives et publiques indépendantes
Les autorités administratives indépendantes et les autorités publiques indépendantes interviennent dans une grande variété de domaines, à des fins de préservation de certaines libertés et de régulation de secteurs économiques. La Cour a analysé, sur la période 2011-2016, la croissance de leurs effec...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
Le rapport public annuel 2018
Introduit par une analyse de la situation d’ensemble des finances publiques à fin janvier 2018, le tome I du rapport public annuel (RPA) 2018 de la Cour des comptes expose une sélection d’observations suivies de recommandations, mesures concrètes visant à améliorer l’utilisation des fonds publics et...
Voir la publication
38
38 Documents
COUR DES COMPTES