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Une politique culturelle partagée : les maisons d’opéra en régions
La France compte 30 maisons d’opéra, dont six pour la seule région Île-de-France. Ces opéras accueillent en moyenne deux millions de spectateurs par an et constituent l’une des plus anciennes formes de diffusion culturelle. Par leur rayonnement, les maisons d’opéra contribuent à la renommée et à l’a...
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COUR DES COMPTES -
Suivi de la communication sur l’Établissement pour l’insertion dans l’emploi (Épide)
L’Établissement public d’insertion dans l’emploi (Épide) est chargé d’assurer l’insertion sociale et professionnelle de jeunes en difficulté. Il fait l’objet d’un soutien financier important de l’État, en forte augmentation au cours de ces dernières années, qui s’élève à 149 M€ en 2025. En 2021, la ...
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COUR DES COMPTES -
La réponse de l’État aux cybermenaces sur les systèmes d’information civils
La forte croissance des cybermenaces, de plus en plus sophistiquées et diversifiées justifie la définition, fin 2024, d'une nouvelle stratégie nationale de cybersécurité, qui met en œuvre le cadre européen récemment adopté. Il convient maintenant de décliner cette stratégie, avec les ressources budg...
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COUR DES COMPTES -
Suivi approfondi des recommandations relatives à la conception et à la mise en œuvre de la réduction de loyer de solidarité (RLS)
La Cour des comptes publie un rapport de suivi de recommandation sur la réduction de loyer de solidarité (RLS). Par le volume d’économie budgétaire qu’il représente, 1,3 Md€, ce dispositif s’inscrit dans le débat public relatif à la réduction urgente et massive du déficit public. La RLS instaurée pa...
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COUR DES COMPTES -
Département de la Charente (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2025
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Contrôle de la DRFIP de Bourgogne-Franche-Comté et des DDFIP du Doubs et de la Nièvre
La Cour des comptes a contrôlé simultanément la direction régionale des finances publiques de Bourgogne-Franche-Comté et du département de la Côte-d’Or et les directions départementales des finances publiques du Doubs et de la Nièvre. Ces enquêtes interviennent dans un contexte marqué par l’adoption...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Tizac-de-Lapouyade (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-12 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2024
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Tizac-de-Lapouyade (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - article L.1612-2 du Code général des collectivités territoriales- Budget 2025
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie (SACENC)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie, pour les exercices 2019 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Syndicat intercommunal à vocation scolaire (Sivos) du Pays Mélusin (Vienne)
La baisse du nombre d’élèves, les besoins de rénovation des écoles et les contraintes budgétaires des communes membres imposent au Sivos du Pays Mélusin d’optimiser ses ressources en repensant son réseau d’écoles pour y maintenir un service de qualité.
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE