Accueil
Publications
-
Commune de Blain (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Blain (Loire‑Atlantique) pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Les Sables-d’Olonne Agglomération (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne (Vendée) à compter de 2017. Le contrôle de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct, publié le 26 septembre. La gestion des...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
La gestion du trait de côte : Les Sables-d'Olonne Agglomération, commune nouvelle des Sables-d'Olonne (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion des risques littoraux par la commune et l’agglomération des Sables d’Olonne à compter de 2017, dans le cadre d’une enquête commune à la Cour et à plusieurs chambres régionales des comptes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Trans-sur-Erdre (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Trans-sur-Erdre pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la gouvernance, la gestion des ressources humaines, la politique d’achat, l’information financi...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune nouvelle des Sables-d’Olonne (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle des Sables-d’Olonne, à compter de la date de sa création le 1er janvier 2019. Le contrôle de la communauté d’agglomération des Sables-d’Olonne fait l’objet d’un rapport distinct. La gestion ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Société d'économie mixte sportive locale Le Mans Sarthe Basket ball (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la société d’économie mixte (SEM) sportive Le Mans Sarthe Basket (MSB) sur la période 2016/2017 à 2021/2022. Le département de la Sarthe, Le Mans Métropole et la région Pays de la Loire en sont les principaux actionnaires. MSB gère l’équ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Rives-de-l'Yon (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (CDGFPT 85)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée (CDGFPT 85). Il s’agit d'un établissement public local à caractère administratif qui est implanté à La Roche‑sur‑Yon, à la Maison des communes...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat intercommunal Territoire d'énergie Mayenne (TEM)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal Territoire d’énergie Mayenne (TEM) qui est en 2021 le troisième investisseur local du territoire départemental.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Département de Maine-et-Loire - Enquête relative à l’accompagnement et à la prise en charge des personnes en situation de handicap vieillissantes
La chambre a procédé au contrôle du département de Maine‑et‑Loire dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières (Cour et chambres régionales des comptes) consacrée aux personnes en situation de handicap vieillissantes (PSHV).
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE