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Commune de Talence (Gironde)
Le contrôle de la commune de Talence a permis à la chambre régionale des comptes de s’assurer de la mise en œuvre de ses précédentes recommandations. La CRC l’encourage à poursuivre en renforçant le contrôle interne et l’analyse des risques.
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Commune de Gentioux-Pigerolles (Creuse) : Audit flash
Gentioux-Pigerolles, sur le plateau des Millevaches dans la Creuse la chambre a examiné l’impact pour la santé financière de la commune, du départ programmé du foyer d’accueil médicalisé, principal client de son réseau de chaleur, déjà surdimensionné.
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La politique d'accueil par les communes de Gironde des demandeurs de cartes nationales d'identité et de passeports (Gironde) : Évaluation des politiques publiques
La CRC Nouvelle-Aquitaine publie sa première évaluation de politiques publiques, qui analyse le service rendu en matière de titres d’identité (carte nationale d’identité et passeport) par les communes de Gironde, pour le compte de l’Etat
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Commune de Vayres (Gironde)
La santé financière de Vayres (33) se détériore. Ses dépenses augmentent alors que ses recettes stagnent, la privant de l’autofinancement nécessaire aux investissements devenus urgents. La CRC formule 11 recommandations sur différents sujets de gestion.
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Pôle public médico-social de Monségur (PPMS) (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0152, article R 314-226 du code de l'action sociale et des familles - Budget 2024
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Syndicat intercommunal du transport scolaire et du fonctionnement du collège de Rauzan (Gironde) (2e avis)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0179-2 article L.1612-2 - Budget 2024
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Syndicat intercommunal du transport scolaire et du fonctionnement du collège de Rauzan (Gironde)
Avis de contrôle budgétaire - 2024-0179-1, article L.1612-12 - Budget 2023
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Commune de Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
La commune de Sainte-Livrade-sur-Lot a connu des finances satisfaisantes dans sa gestion entre 2019 et 2023. La CRC Nouvelle-Aquitaine recommande certains ajustements en matière d’administration et de ressources humaines, notamment les heures supplémentaires.
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) La Chêneraie (Gironde)
La chambre régionale des comptes a enquêté sur l’Ehpad bordelais « La Chêneraie » de l’ex-groupe Orpéa. Elle constate, en toute indépendance, un accompagnement du résident exempt de critiques graves. Mais des écarts et flux financiers anormaux sont signalés aux financeurs publics.
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Commune de Saint-Brice (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-2 - Budget primitif 2024
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