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Association Saint-Marcel Karaté (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Saint-Marcel Karaté (SMK) pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Saint-Hellier (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Saint-Hellier.
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CRC NORMANDIE -
Caisse des écoles de Saint-Esprit (Martinique)
Avis budgétaire n° 2023-0020 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - Etablissement public en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la caisse des écoles de Saint-Esprit à la chambre r...
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CRC MARTINIQUE -
Commune d'Haudricourt (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune d'Haudricourt.
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CRC NORMANDIE -
La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - Cahier territorial n° 8 de la Martinique
La sécurisation de la ressource en eau : un enjeu pour la Martinique « [La] protection de l’eau, sa mise en valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect des équilibres naturels, sont d'intérêt général », souligne l’article L. 210-1 du code de l’environnement. Pour a...
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CRC MARTINIQUE -
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) pour les exercices 2018 à 2021
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CRC NORMANDIE -
Commune de Vernon (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Vernon pour les exercices 2016 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Bouchevilliers (Eure)
La chambre a rendu deux avis sur le budget de la commune de Bouchevilliers.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat départemental d'énergie du Calvados
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat départemental d'énergie du Calvados (SDEC Energie) pour les exercices 2017 à 2021.
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Aure-sur-Mer (Calvados)
La chambre a rendu deux avis sur le budget de la commune d'Aure-sur-Mer.
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