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CCAS de Sainte-Suzanne (La Réunion)
La Chambre régionale des comptes de La Réunion publie l'avis n° 2025-004 du CCAS de Sainte-Suzanne.
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CRC LA RÉUNION -
La société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie (SACENC)
La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie, pour les exercices 2019 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société publique locale d'aménagement Rouen Normandie Stationnement (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la société publique locale (SPL) Rouen Normandie Stationnement.
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CRC NORMANDIE -
Audit flash - Société d'économie mixte Cycléa (La Réunion)
Créée en 2005 sous sa forme actuelle, la société d’économie mixte Cycléa est le principal acteur du traitement des déchets ménagers et assimilés pour la communauté d’agglomération du Territoire de l’Ouest (TCO), qui en est l’actionnaire majoritaire (77 %). Le syndicat mixte de traitement des déchets...
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CRC LA RÉUNION -
Les casinos de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion des casinos de Nouméa pour les exercices 2019 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société publique locale "L’Assistance à la formation professionnelle des adultes" (La Réunion)
L’Assistance à la formation professionnelle des adultes à La Réunion, dite « AFPAR », est une société publique locale (SPL) créée en 2015, et composée de la région et du département de La Réunion, qui détiennent respectivement 94,6 % et 2,7 % des capitaux, de la communauté intercommunale des villes ...
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CRC LA RÉUNION -
Communauté d'agglomération Évreux Portes de Normandie (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la communauté d'agglomération Évreux Portes de Normandie.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen - cahier "maîtrise des risques" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, en se concentrant plus particulièrement sur la problématique de la maîtrise des risques.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen - cahier "pilotage stratégique et soutenabilité financière" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen, en se concentrant plus particulièrement sur le pilotage stratégique et la soutenabilité financière de l'établissement.
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CRC NORMANDIE -
Courrier au congrès de la Nouvelle-Calédonie relatif aux collaborateurs de cabinet et aux groupes d'élus
Conformément à l’article LO 262-43-2 du code des juridictions financières, et considérant les contrôles qu’elle a réalisé, la chambre a porté à la connaissance du congrès par courrier du 18 décembre 2024 la nécessité d’améliorer les règles de droit régissant les collaborateurs de cabinet et de ...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE