Accueil
Publications
-
Centre hospitalier intercommunal de Créteil (Val-de-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal de Créteil de 2015 à 2019. Les travaux d’instruction se sont déroulés en 2019 : la chambre ne porte donc pas d’appréciation sur la gestion de la crise sanitaire par l’établisseme...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2021-0018 J du 11 juin 2021 - Exercice jugé : 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Thiais (Val-de-Marne)
Jugement des comptes n° 2021-0019 J du 11 juin 2021 - Exercice jugé : 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Office public de l'habitat (OPH) de Bobigny (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2021-0020 J du 11 juin 2021 - Exercice jugé : 2016
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne)
Jugement des comptes n° 2021-0021 J du 11 juin 2021 - Exercices jugés : 2013 à 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)
Le 7 avril 2021, le préfet de Seine-et-Marne a saisi la chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin qu’elle formule des propositions pour le règlement du budget pour 2021 des communes de Chamigny, C...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Champdeuil (Seine-et-Marne)
Le 7 avril 2021, le préfet de Seine-et-Marne a saisi la chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin qu’elle formule des propositions pour le règlement du budget pour 2021 des communes de Chamigny, C...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Chamigny (Seine-et-Marne)
Le 7 avril 2021, le préfet de Seine-et-Marne a saisi la chambre régionale des comptes d’Île-de-France sur le fondement de l’article L. 1612-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT) afin qu’elle formule des propositions pour le règlement du budget pour 2021 des communes de Chamigny, C...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
La gouvernance des caisses des écoles et de la restauration scolaire par la Ville de Paris
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la gouvernance des caisses des écoles de la Ville de Paris. Du fait de la période sous revue, l’impact de la crise sanitaire n’a pu être analysé. Voir le « rapport en bref »
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Louveciennes (Yvelines)
Au cours de ses séances des 30 mars et 15 avril 2021, le conseil municipal de la commune de Louveciennes (7 381 habitants) a rejeté le budget primitif 2021 du budget principal. Le budget annexe de prestation de service pour l’assainissement a été adopté le 30 mars 2021. Le préfet des Yvelines a sai...
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE