Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de communauté d’agglomération de Colmar (Colmar Agglomération) qui, depuis 2016, regroupe 20 communes et en 2020 près de 116 000 habitants. La chambre fait le constat d’une intercommunalité à l’écoute des communes membr...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes Orne Lorraine confluences, établissement public de coopération intercommunale (EPCI) regroupant 41 communes et comptant plus de 53 000 habitants, depuis sa création au 1er janvier 2017. Cet é...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Troyes durant les exercices 2016 et suivants. L'établissement accueillait avant la crise sanitaire environ 108 000 patients différents par an et dispose en 2020 de 1 010 lits et places. Membre du...

La commune de Mousson, située dans le département de la Meurthe-et-Moselle, détient un patrimoine historique important. Sa politique touristique de mise en valeur de celui-ci l'a conduite à supporter des charges disproportionnées pour une commune qui ne compte que 104 habitants. Sa situation financ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Châlons-en-Champagne pour les exercices 2016 et suivants. La commune, qui compte un peu plus de 44 000 habitants au 1er janvier 2022, est la plus peuplée de sa communauté d’agglomération, dont elle repr...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Brienne le Château des exercices 2015 et suivants. La collectivité compte 2 826 habitants et fait partie des 20 communes les plus peuplées du département de l'Aube. Jusqu'en 2021, le conseil municipal n...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du territoire de Lunéville à Baccarat, établissement public de coopération intercommunale (EPCI), depuis sa création au 1er janvier 2017 regroupant 43 communes et comptant plus de 41 000 habit...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Bioscope dit Symbio pour les exercices 2016 et suivants. Ce syndicat situé dans le Haut-Rhin regroupe la région Grand Est, la Communauté européenne d'Alsace et Mulhouse Alsace agglomération. Il a pou...

La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0029 relatif aux comptes des années 2016 à 2018 de la Communauté de communes Ardennes Thiérache.

La chambre a prononcé le 22 décembre 2022 un jugement n° 2022-0030 relatif aux comptes de l'année 2018 du Syndicat départemental d'énergie et des déchets de Haute-Marne.