Publications

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d'Amnéville pour les exercices 2016 et suivants. Comptant 10 416 habitants, Amnéville est une commune du département de la Moselle, située à 22 km au nord de Metz, faisant partie de la communauté de communes du Pays Orne Moselle depuis 2...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l'association Passages durant les exercices 2017 à 2021. Créée en 2009 lors de son implantation à Metz, l'association a pour principal objet d'organiser le festival biannuel Passages, lieu de rencontres théâtrales int...

En application du code général des collectivités territoriales (L. 1612-5), la chambre régionale des comptes Grand Est a procédé à un contrôle des actes budgétaires de la communauté d’agglomération Saint-Avold Synergie (Casas), sur saisine du préfet. Ce contrôle, réalisé dans un délai de 30 jours,...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné, pour les exercices 2017 à 2021, les comptes et la gestion de l'association Les petits comédiens de chiffons, qui porte le Festival Mondial des Théâtres de Marionnettes (FMTM), organisé tous les deux ans à Charleville-Mézières pendant neuf jours. ...

La Chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de l’association Mulhouse Olympic Natation (M.O.N.), créé en 1962 et qui figure parmi les clubs de natation les plus titrés de France. La chambre a relevé des insuffisances de gestion dans une structure peu administrée ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé à un contrôle des actes budgétaires du Syndicat mixte de transport des déchets ménagers de Moselle-Est (Sydeme). Le syndicat fait l’objet d’un plan de redressement qui court jusqu’en 2032. En application du code général des collectivités territori...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la régie des transports en commun de l'agglomération troyenne (TCAT) des exercices 2016 et suivants. Cet établissement public est chargé du service de transports publics de voyageurs sur l'agglomération troyenne et, d...

La chambre régionale des comptes a contrôlé le groupement d'intérêt public (GIP) « Objectif Meuse » depuis 2017. Le groupement a été institué en 2000 et a pour mission d'accompagner le projet de centre industriel de stockage géologique Cigéo, actuellement en cours de procédure de demande d'autorisat...

La chambre a publié le 23 juin 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0018 relatif à la commune de Moulotte, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a examiné, pour les exercices 2016 à 2021, les comptes et la gestion de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Marne, groupement d'intérêt public (GIP) placé sous la double gouvernance du département de la Marne et de la caisse nationale de solidarité pour l'auton...