Publications

Le département des Bouches-du-Rhône met en œuvre des politiques sociales destinées à réduire les inégalités, notamment auprès des jeunes ayant bénéficié de l’aide sociale à l’enfance. Si l'accompagnement des jeunes majeurs vers l'autonomie fait partie des stratégies prioritaires du département, son ...

Troisième commune du Var par sa population, Fréjus compte plus de 57 000 habitants.  Elle présente une situation financière tendue en raison d’un lourd programme d’investissement qui, faute d’autofinancement suffisant, induit un endettement très élevé.  L’organisation de la commande publiq...

Le centre hospitalier universitaire (CHU) d’Amiens est l’un des 32 CHU français. À ce titre, il joue un triple rôle de soins, de formation et de recherche. En 2023, il employait 6 800 agents et gérait un budget de 820 M€. Les services cliniques sont regroupés, depuis début 2023, sur un seu...

La société publique locale ADTO-SAO, née d’une fusion-absorption entre deux sociétés « satellites départementaux », joue un rôle central dans l’accompagnement de ses 571 actionnaires, communes et intercommunalités de l’Oise. Cette assistance, qui prend la forme d’études et travaux au bénéf...

L’essentiel des activités de la société d’économie mixte d’aménagement de Gardanne et sa région (SEMAG), créée pour l’exploitation d’une installation de stockage et de traitement des déchets, relève de compétences qui ne peuvent être exercées par ses actionnaires publics.  Des irrégularités maj...

L’information budgétaire et financière produite par la commune de Gardanne manque de fiabilité et une amélioration du contrôle interne s’avère indispensable.  La commune exerce des activités qui ne relèvent pas de sa compétence, par l’intermédiaire de la société d’économie mixte SEMAG.  

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Trois Rivières (CC3R), qui regroupe 26 communes du nord-est de l’Aisne pour un peu moins de 21 000 habitants, a révélé des lacunes institutionnelles et administratives qui compromettent la mise en œuvre de ses m...

La communauté urbaine de Dunkerque (CUD) est l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire (17 communes, 192 000 habitants). Une enquête conduite en 2015 a mis en exergue un usage majoritaire de la voiture (66 %) et une faible utilisation des transports en commun urbains ...

La communauté de communes du Cœur de l’Avesnois (3CA) est un établissement public de coopération intercommunal (EPCI) de 29 270 habitants, dont la commune-centre est la sous-préfecture de l’arrondissement d’Avesnes‑sur‑Helpe, située en milieu rural au sud‑est du département du Nord et au sein d...

Entre 2022 et 2024, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion des quatre maisons d’opéra de la région, situées à Avignon, Marseille, Nice et Toulon.  L’offre culturelle dans le domaine de l’art lyrique est importante dans la région. Les maisons d’opéra co...