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Syndicat de la vallée de l'Hozier (Aisne)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Montcavrel (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire (2ème avis) - Article L.1612-5 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Willeman (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire (2ème avis) - Article L.1612-5 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal de regroupement scolaire de Bucamps, Le Quesnel-Aubry et Montreuil-sur-Brèche (Oise)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Auchy-les-Mines (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Saulchoy (Pas-de-Calais)
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-2 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune d'Auger-Saint-Vincent (Oise)
Avis de contrôle budgétaire (2ème avis) - Article L.1612-5 du CGCT
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté d'agglomération "Douaisis agglo" (Nord)
Créée en 2002, Douaisis agglo exerce ses compétences, dans un périmètre inchangé depuis 2014, après avoir repris les missions exercées auparavant par plusieurs syndicats. Elle réunit 35 communes et sa population s’élève à moins de 150 000 habitants.
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Commune de Provin (Nord)
La commune de Provin, membre de la métropole européenne de Lille depuis 2020, compte environ 4 500 habitants et dispose d’un budget de fonctionnement de l’ordre de 3,4 M€. Le contrôle de la chambre a relevé des désordres dans l’administration de la collectivité ne permettant pas d’assurer...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Changement climatique et action publique en Hauts-de-France
Ce deuxième rapport thématique régional de la CRC Hauts-de-France est le fruit de 5 contrôles issus d’une enquête nationale sur la gestion du trait de côte et du contrôle de l’Institution intercommunale des Wateringues. Comme toutes les régions côtières, les Hauts-de-France sont confrontés aux défi...
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