Accueil
Publications
-
Centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Dieppe pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de San Gavino-di-Fiumorbo (Haute-Corse)
Par lettre du 24 février 2023, le préfet de la Haute-Corse a saisi la chambre sur le fondement de l’article L. 1612 15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu’une dépense obligatoire, relative aux sommes dues par la commune de San Gavino-di-Fiumorbo au titre de la perception de ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Communauté de communes Pasquale Paoli (Haute-Corse)
Par lettre du 10 mai 2023, le préfet de la Haute-Corse a saisi la chambre sur le fondement de l’article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales au motif que le budget primitif 2023 de la communauté de communes Pasquale Paoli ne présentait pas les conditions d’équilibre réel au sens...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Commune de Fresnoy-Folny (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Fresnoy-Folny.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Association Saint-Marcel Karaté (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Saint-Marcel Karaté (SMK) pour les exercices 2017 à 2021.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Saint-Hellier (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune de Saint-Hellier.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune de Coggia (Corse-du-Sud)
Par lettre du 29 juin 2023, le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, a transmis à la chambre sur le fondement de l’article L. 1612-9 du code général des collectivités territoriales, le budget primitif 2023 de la commune de Coggia, le budget 2022 de ladite commune ayant été réglé par arrêté pré...
Voir la publication
1
1 Document
CRC CORSE -
Commune d'Haudricourt (Seine-Maritime)
La chambre a rendu un avis sur le budget de la commune d'Haudricourt.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) pour les exercices 2018 à 2021
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Vernon (Eure)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Vernon pour les exercices 2016 à 2021.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE