Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé, sous forme d’audit flash, les comptes et la gestion de la commune de Villeneuve-Saint-Georges. Située au sud du Val-de-Marne et limitrophe de l’Essonne, la commune compte 35 492 habitants au 1er janvier 2024. Elle comprend cinq quartiers p...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour des comptes...

A l’issue de la crise sanitaire, la Ville de Paris a souhaité refondre le règlement des terrasses et étalages de 2011 afin de pérenniser les dispositifs dérogatoires mis en place pour soutenir l’activité commerciale. Le nouveau règlement adopté le 11 juin 2021 fait largement droit aux demandes des c...

La chambre régionale des comptes d'Île-de-France publie son rapport d'observations définitives sur les comptes et la gestion de la commune de Rosny-sous-Bois pour les exercices 2028 et suivants.

Limeil-Brévannes compte 28 104 habitants en 2024 ; elle a vu sa population augmenter de 35 % en 10 ans. Jeune (44,2 % de moins de 30 ans) mais relativement fragile, avec un taux de pauvreté supérieur aux moyennes nationales et régionales (17 % contre respectivement 14,9 % et 16,1 %), cette populatio...

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collectivit...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montréal pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.