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L'accès des jeunes de Haute-Saône aux études supérieures
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a réalisé un contrôle coordonné traitant de l'accès à l'enseignement supérieur des jeunes issus des territoires ruraux et ses travaux se sont concentrés sur la Haute-Saône, un des départements parmi les plus ruraux de France.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune du Robert (Martinique)
Rapport d'observations définitives n° 2024-0557 - exercices 2019 et suivants Le Robert (21 435 habitants au dernier recensement de 2021) est une commune du littoral Atlantique de 47,3 km2 de tradition agricole et de pêche avec une activité industrielle confrontée à une baisse et un ...
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CRC MARTINIQUE -
Commune d'Autun (Saône-et-Loire)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Département de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Département du Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
L'action des collectivités territoriales en faveur de l'accueil du jeune enfant, en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour d...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2023
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 37 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. Seuls les ROD concernant les collec...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Saulieu (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saulieu pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Montréal (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montréal pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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