Publications

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège Le Revard à Grésy-sur-Aix en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège La Vanoise à Modane en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège La Lauzière à Val d’Arc en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.

L’association « Paris université club - cité internationale » (PUC), club omnisports créé à Paris en 1906 est un des premiers clubs parisiens avec plus de 9 000 adhérents. D’autres structures juridiques, issues du PUC omnisports évoluent sous son nom, avec son accord, puisqu’il leur a délégué les dr...

L’association « Paris université club - cité internationale » (PUC), club omnisports créé à Paris en 1906 est un des premiers clubs parisiens, avec plus de 9 000 adhérents. Le PUC rugby, association distincte, créée en 1994 avec l’accord du PUC omnisports, compte plus de 600 adhérents. Entités jurid...

Palaiseau est une commune de 34 750 habitants située au nord-ouest de l’Essonne. Divisée en deux pôles, la commune comprend un village historique situé dans la vallée de l’Yvette et séparé par un dénivelé de 70m d’une zone à fort enjeu de développement territorial : le plateau de Saclay, classé parm...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) du Puy-de-Dôme pour les exercices 2018 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’hôpital privé Pays de Savoie (HPPS) pour les exercices 2018 et suivants. Ce contrôle s’est également inscrit dans le cadre de la formation inter j...

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège Jean-Jacques Perret à Aix-les-Bains en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.

Le préfet de la Savoie a saisi la chambre, sur le fondement de l'article L. 421-11 du code de l’éducation, du budget primitif 2025 du collège Jacques Prévert à Entrelacs en raison du désaccord persistant entre le département de la Savoie et le rectorat de Grenoble sur ce budget.