Publications

Le présent rapport traite spécifiquement de l’accès au sport des jeunes de 15 à 25 ans qui fait l’objet d’une enquête nationale des juridictions financières, associant la Cour des comptes et les chambres régionales des comptes.

La section pour le Piémont de la Cour des comptes italienne (Corte dei Conti) et la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes ont établi un protocole d’accord le 9 mars 2023 pour mener des travaux communs de contrôle de la gestion sur le thème des musées. Cette synthèse est rédigée en ital...

Créée au 1er janvier 2003, la communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) regroupe 21 communes. Avec 62 394 habitants au 1er janvier 2023, elle est la communauté de communes la plus peuplée du département de l’Essonne.

Le centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (CHIV) dessert un bassin de population (11 communes) réparti entre le Val-de-Marne et l’Essonne présentant des indicateurs socio-économiques plus dégradés que la moyenne nationale. En 2017, il s’est rapproché du centre hospitalier inter...

Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur les soutiens publics en faveur de la mobilité des jeunes de la tranche 15-25 ans, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants la gestion de Sytral Mobilités sur ce thème.

Le contrôle de la commune de Saint-Priest s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur l’accès des jeunes de 15 à 25 ans au sport.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Haute-Savoie, pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg-lès-Valence pour les exercices 2018 et suivant. Ce contrôle a porté sur la situation financière de la commune et...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de l’année 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Annonay pour les exercices 2018 et suivants. Un travail spécifique a été également mené dans le cadre de l’enquête mené...