Accueil
Publications
-
Commune de Talmay (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.03-04
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Mont-lès-Seurre (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.05
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Vereux (Haute-Saône)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.06.07
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Les enjeux de la TVA à l’ère du numérique
Depuis la publication, en février 2023, du rapport du Conseil des prélèvements obligatoires intitulé « La taxe sur la valeur ajoutée (TVA), un impôt à recentrer sur son objectif de rendement pour les finances publiques », les discussions sur le paquet de la Commission européenne du 8 décembre 2022 e...
Voir la publication
2
2 Documents
CPO -
Commune de Châtillon (Jura)
Avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.21
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association foncière de Bonnefontaine (Jura)
Avis de contrôle budgétaire - n° 22.CB.20
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2022
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 10 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2021. Seuls les ROD concernant les collec...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2021
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa cinquième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 16 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2020. Seuls les ROD concernant ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2020
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa quatrième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 34 rapports d'observations définitives notifiés entre le 1er octobre 2018 et le 31 décembre 2019 (suivi reporté de 2020 à 2...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des observations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2019
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a établi sa troisième synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des 12 rapports d'observations définitives (ROD) notifiés entre le 1er octobre 2017 et le 30 septembre 2018. Seuls les ROD conc...
Voir la publication
1
1 Document
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ