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Commune de Rosoy (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Rosoy pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 – analyses complémentaires
En janvier 2024, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a publié la deuxième édition de son baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux, réalisé pour son compte par Harris Interactive (Baromètre des prélèvements fiscaux et sociaux en France – Deuxième édition 2023 | Cour des comptes). Cett...
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CPO -
Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Luxeuil-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Sougy-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire n° 25 CB 01
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Giromagny (Territoire de Belfort)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Giromagny pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Synthèse annuelle de suivi des recommandations de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté 2024
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté publie sa synthèse annuelle sur les actions entreprises par les organismes en réponse aux 52 recommandations formulées dans les 26 rapports d'observations définitives (ROD) notifiés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024. ...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR) pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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Commune de Tonnerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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