Publications

Avis de contrôle budgétaire.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la politique scolaire conduite par la commune de Villefontaine entre 2019 et 2024. Cette étude s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur la qualité de l’accueil des élèves en école p...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du centre hospitalier de L'Aigle (Orne).

Le syndicat Seine-et-Yvelines Numérique a été constitué à l’initiative du département des Yvelines en 2016 afin de répondre aux enjeux d’aménagement numérique sur son territoire.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la société publique locale Transurbain (Eure).

Dans le cadre d’une enquête régionale sur la mise en œuvre de la réforme entreprise en 2018 pour renforcer l’autonomie des écoles nationales supérieures d'architecture (ENSA), la chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les six écoles d'architecture franciliennes.L’ENSA Paris-Malaqua...

La rénovation du théâtre des Amandiers de Nanterre s’inscrit dans la longue histoire d’un théâtre prestigieux. Premier théâtre labellisé « centre dramatique national » en 1971, il est constitué sous forme de SARL, et son fonctionnement est financé à 70 % par l’État. Il s’agit du seul théâtre de cett...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Meximieux pour les exercices 2020 et suivants.

Située dans le département de Seine-Saint-Denis, la commune de Neuilly-Plaisance compte 21 538 habitants en 2021. Elle est membre de l’établissement public territorial Grand Paris Grand Est (EPT GPGE) depuis sa création le 1er janvier 2016. Le transfert de compétences des communes membres s’est ache...

À 8 km au sud de Paris, avec une population de 28 780 habitants en 2021  contre 26 808 en 2014, la commune de Fresnes enregistre un taux de croissance démographique de 1 % par an sur cette période. La commune a rejoint l’établissement public territorial (EPT) Grand-Orly Seine Bièvre (GOSB) au 1...