Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-12 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-15 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
Société de droit privé, la société d’économie mixte (Sem) Énergies en Finistère a été créée en 2018 à l’initiative du syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (SDEF). Ce dernier en est l’actionnaire majoritaire, lui fournit les moyens humains nécessaires à ses activités et son p...
Voir la publication
2
2 Documents
L’établissement public de coopération culturelle « Spectacle vivant audomarois – la Barcarolle » est né en 2016 de la fusion de deux associations préexistantes. Il exploite deux salles de spectacle (le Moulin à Café, théâtre à l’italienne à Saint-Omer et le complexe culturel d’agglomératio...
Voir la publication
1
1 Document