Publications

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de l'Association de soins à domicile à La Réunion (ASDR) pour les exercices 2016 et suivants et la réponse qui a été apportée.  

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de la communauté intercommunale des villes solidaires (Civis) concernant les exercices 2016 et suivants ainsi que sa réponse.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Gonesse depuis 2017. Située dans le département du Val-d’Oise, à 16 kilomètres de Paris, cette commune de 26 000 habitants est membre de la communauté d’agglomération Roissy Pays de France. La situ...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2022-0005 de la Région Réunion sur la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire du comptable au titre d'opérations relatives aux exercices 2016 à 2019.

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la Région La Réunion portant sur la nouvelle route du littoral (NRL) pour les exercices 2010 et suivants ainsi que les réponses qui y ont été apportées. La chambre régionale des comptes de L...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de l’établissement public foncier d’Île-de-France (EPFIF) à compter de l’exercice 2016. L’EPFIF réalise des acquisitions foncières et immobilières dans le cadre de projets d’aménagement portés par des personnes pub...

La chambre régionale des comptes de La Réunion le jugement n° 2022-004 sur les comptes 2017 et 2018 de la Communauté intercommunale du nord de La Réunion (Cinor) Vu le réquisitoire en date du 31 mars 2021, par lequel le procureur financier a saisi la chambre en vue de la mise en jeu de la responsabi...

La chambre a contrôlé l’établissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs (EPTB) sur les exercices 2017 à 2021. L’EPTB Seine Grands Lacs joue un rôle essentiel dans la mise en oeuvre de la politique de l’eau à l’échelle régionale. Cet organisme a été créé en 1969 pour gérer les quatre la...

Le contrôle des comptes et de la gestion de l’École des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP) a porté sur sa stratégie, ses missions et ses moyens. Lire le rapport en bref