Publications

La clinique du Cambrésis est un établissement de santé privé à but lucratif, société commerciale qui appartient à la holding ELSAN. Située à Cambrai (Nord), elle dessert une patientèle répartie, pour l’essentiel, sur deux bassins de population, le Cambrésis et le Douaisis, qui présentent des besoins...

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Tourcoing (Nord) est un établissement public administratif qui exerce une activité de solidarité sur le territoire de la ville. Les indicateurs socio-économiques de celle-ci, peu favorables (taux de chômage et de pauvreté supérieurs aux moyennes régional...

La commune de Chauny (Aisne) compte 11 773 habitants, dont 15 % dans un quartier prioritaire de la ville, et dispose d’un budget de 14,1 M€ en recettes réelles de fonctionnement. Elle fait partie des 48 communes de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère créé...

La société Euralille (Nord) a été créée en 1990 sous la forme d’une société anonyme d’économie mixte, en vue de l’aménagement du centre international d’affaires des gares à Lille, dénommé Euralille. Elle est devenue une société publique locale (SPL) en 2011, régie par le code de commerce. Elle est l...

Le Théâtre du Nord, constitué sous forme de société anonyme à responsabilité limité, installé à Lille et à Tourcoing, est un centre dramatique national (CDN). À ce titre, il est lié par un contrat de décentralisation « dramatique » conclu avec l’État qui lui fixe des objectifs en termes de...

Avis de contrôle budgétaire - L. 1612-14 CGCT

La communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (Aisne), dont le siège est à Chauny, a été constituée le 1er janvier 2017 par la fusion des communautés de communes de Chauny-Tergnier et des Villes d’Oyse, auxquelles ont été adjointes trois communes. Avec un peu plus de 55 000 ha...

Avis de contrôle budgétaire - L. 1612-12 CGCT

Avis de contrôle budgétaire - L.1612-2 CGCT

Issue d’une fusion décidée à la suite de l’entrée en vigueur de la loi NOTRe, la communauté de communes Senlis Sud Oise (CCSSO) rassemble environ 25 000 habitants au sein de 17 communes.