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Association Alterre Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Alterre Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat du bassin versant de l'Ouche
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Syndicat du bassin versant de l'Ouche pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Établissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'EPTB Saône et Douvs pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA) (Jura)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de l'Espace communautaire Lons Agglomération concernant les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Caisse de prévoyance sociale : Les systèmes d'information (Polynésie française)
Le contrôle a porté sur les systèmes d’information (SI) de la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS) de 2014 à nos jours. Cette période correspond à la mise en œuvre du Schéma directeur des systèmes d’information élaboré fin 2013. Un système d’information est constitué de l’ensemble des logiciels et m...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard (Doubs)
Avis n°26
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association Rahu Ora - Agence immobilière sociale de Polynésie française (AISPF)
Inspirée du modèle métropolitain des agences immobilières à vocation sociale (AIVS), l’agence immobilière sociale de Polynésie française (AISPF) créée en 2008 a pour objet de soutenir les bénéficiaires en difficulté financière (familles, étudiants boursiers, jeunes travailleurs) à se loger convenabl...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Clamecy (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Clamecy concernant les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Collectivité de la Polynésie française - Les subventions du Pays aux personnes morales de droit privé
Sur la période 2016-2020, en plus des aides économiques attribuées par le Pays (17,24 Mds F CFP), la collectivité de Polynésie française a subventionné les personnes morales de droit privé à hauteur de 23,54 Mds F CFP en fonctionnement et 5,35 Mds F CFP en investissement sur la base de la loi du Pay...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE