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Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres
Avis fondé sur l'article 181 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 dite "loi 3DS". A la suite de sa présentation en conseil métropolitain du 20 octobre 2022, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur (CRC PACA) rend public l’avis sur les relations financières entre la mét...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27), pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier de Vitré (Ille-et-Vilaine)
Pour pouvoir investir et améliorer l’accueil des patients, l’hôpital de Vitré doit redresser sa situation financière, dégradée en raison notamment d’une activité fortement concurrencée et trop large. Lire l'Essentiel du rapport
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CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier de La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Pour assurer son avenir, le centre hospitalier (CH) de La Guerche-de-Bretagne doit inscrire son activité dans les perspectives offertes par son groupement hospitalier de territoire et approfondir sa coopération avec le CH de Vitré, avec lequel il est en direction commune. Lire l'Essentiel du r...
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CRC BRETAGNE -
Commune de Rurutu (Polynésie française)
La Chambre a procédé au contrôle de la commune de Rurutu au cours de la période de 2017 à nos jours. Dans la mesure du possible, ce contrôle a tenu compte des caractéristiques de la commune, en particulier son éloignement de Tahiti. Il a porté sur l’organisation et le fonctionnement des services, ...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
École française d'Athènes (EFA)
Arrêt n° S-2022-1776 - Exercices 2017 à 2019
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COUR DES COMPTES -
Gestion de fait présumée des deniers de l'Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n° S-2022-1795
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COUR DES COMPTES -
Régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13) à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2016-2021, la régie départementale des transports des Bouches-du-Rhône (RDT 13). Cet établissement public industriel et commercial exerce principalement une activité de transport de voyageurs par autocars. La cham...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Nédonchel (Pas-de-Calais)
L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de Nédonchel (Pas-de-Calais) est un établissement public autonome, doté d’une capacité de 83 places. Employant 66 personnes et disposant d’un budget annuel de fonctionnement de 3,6 M€, il bénéficie de bâtiments récents, mis en se...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Centre hospitalier spécialisé (CHS) Charles Perrens (Gironde)
Le centre hospitalier Charles Perrens (CHCP) est l’établissement public référent en psychiatrie sur une grande partie du département de la Gironde dont Bordeaux. Grâce à une situation financière saine sur la période, malgré des indicateurs en légère baisse, le CHCH a pu mener sa politique d’investis...
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CRC NOUVELLE-AQUITAINE