Accueil
Publications
-
L'établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
Créé en 2010 pour réaménager une part importante de la métropole bordelaise, dans le cadre de l’une des plus vastes opérations d’intérêt national en France, l'établissement public de Bordeaux-Euratlantique est rapidement devenu un acteur-clé de la dynamique métropolitaine. Il tient pour le moment se...
Voir la publication
4
4 Documents
COUR DES COMPTES -
Université de Bordeaux (Gironde)
Arrêt n° S-2020-1274 - Exercices 2014 à 2017
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (Insep)
Arrêt rectifié n° S-2020-1255 - Exercices 2013 à 2017 [Cet arrêt a été rectifié le 5 août 2020 et le 14 septembre 2020]
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Institut d'études politiques de Lille (IEP)
Arrêt n° S-2020-1256 - Exercices 2011 à 2016
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Les comptes et la gestion des services de la présidence de la République (exercice 2019)
Comme elle le fait depuis 2009, la Cour des comptes a procédé au contrôle annuel des comptes et de la gestion des services de la présidence de la République pour l’exercice 2019. Afin qu’un cycle complet de contrôle couvre l’ensemble des activités de la présidence durant une mandature, la Cour retie...
Voir la publication
2
2 Documents
COUR DES COMPTES -
Département du Val-de-Marne
Arrêt n° S2020-1198 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Île-de-France
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Établissement public d'exploitation du Livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle (Epelfi)
Arrêt n° S-2020-1200
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune de Saint-Rémy (Saône-et-Loire)
Arrêt n° 2020-1201 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Commune d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
Arrêt n° S2020-1202 - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes Île-de-France
Voir la publication
1
1 Document
COUR DES COMPTES -
Les dispositifs de l'État en faveur des salariés des entreprises en difficulté
La Cour dresse un bilan des dispositifs en faveur des salariés des entreprises en difficulté financés par l’État et les partenaires sociaux. Le rapport couvre une période antérieure à l’épidémie de Covid-19, mais ses constats et recommandations peuvent être utiles au débat public, en attendant que l...
Voir la publication
5
5 Documents
COUR DES COMPTES