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La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Beaucaire pour les exercices 2013 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la métropole de Toulouse. Ce contrôle, qui s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la territorialisation de la politique du logement, a porté sur les politiques de l’habitat, du logement et de peuplement ainsi que sur le...

La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2013 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Toulouse. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d'une enquête nationale portant sur la mise en place des métropoles.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Millau Grands Causses (CCMGC) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occi...

Avis budgétaire n° 2020-0107 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la caisse des écoles du Saint-Esprit à la chambre régionale des ...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0108 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la caisse des écoles de la commune du Prêcheur à la ...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0100 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune du Marin à la chambre régionale des comptes afin qu’...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé, pour la période 2016-2018, l’institut protestant de Saverdun, fondation reconnue d’utilité publique qui œuvre dans les domaines de la protection de l’enfant, de l’accueil des demandeurs d’asile et de l’hébergement d’urgence des personnes sans do...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0095 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune du Diamant à la chambre régionale des comptes a...

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0071 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - commune en plan de redressement Le préfet de la Martinique a transmis le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la commune de Case-Pilote à la chambre régionale des compt...