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Rapport d'observations définitives La clinique Saint Amé est un établissement de santé privé à but lucratif, société commerciale dispensant des soins médicaux. Elle exerce des activités de court séjour. Située à Lambres-lez-Douai, elle dessert une patientèle locale dans un bassin de population de 2...

Rapport d'observations définitives La communauté de communes de la Terre des 2 Caps, dont le siège est à Marquise (Pas-de-Calais), est un établissement public de coopération intercommunale créé en 2001, qui regroupe 21 communes représentant un peu plus de 22 000 habitants.

Rapport d'observations définitives L’association de Valloires (Somme) est une association loi 1901 créée et reconnue d’utilité publique depuis presque cent ans, qui emploie près de 270 agents. La gestion d’établissements sociaux et médico-sociaux constitue sa principale activité, sous la tutelle du...

Rapport d'observations définitives L’association sportive Beauvais Oise (ASBO) est le principal club de football de la commune de Beauvais et de l’agglomération du Beauvaisis. Il compte une trentaine d’équipes et environ 450 licenciés en septembre 2019.

Rapport d'observations définitives Le comité de gestion du théâtre du Beauvaisis est une association loi 1901, créée en mai 2002 dans le but d’assurer la gestion du théâtre municipal de Beauvais et d’être un acteur culturel majeur du spectacle vivant sur le territoire de l’agglomération. L’associat...

Rapport d'observations définitives La régie régionale de transports (RRT) du Pas-de-Calais, dont le siège est à Bapaume, assure en gestion directe 10 % du service public de transports scolaires et interurbains du département. Ces activités représentent, par an,793 000 kilomètres parc...

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-5