Publications

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-2

Rapport d'observations définitives Créée en 2014 suite à la fusion des communautés de communes de l’Hesdinois, de la Canche Ternoise et Val de Canche et d’Authie, la communauté de communes des 7 Vallées regroupe 69 communes rurales représentant près de 30 000 habitants. Elle dispose de recettes...

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté d’agglomération du Boulonnais, la commune de Saint-Étienne-au-Mont compte 5 175 habitants en 2017. Elle dispose, sur son territoire, de nombreux équipements publics, notamment culturels et sportifs. Seul un tiers de ses foyers fiscaux e...

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-2

Rapport d'observations définitives Le présent rapport s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur les trains express régionaux (TER), de 2012 à 2017. La politique des TER en Hauts-de-France a été assurée jusqu’en 2019[1] dans le cadre des conventions d’exploitat...

Avis de contrôle budgétaire CGCT L. 1612-2

Rapport d'observations définitives La commune de Wimereux (Pas-de-Calais), située au nord de Boulogne-sur-Mer, compte 7 200 habitants. Elle dispose d’un budget total de 12 M€ de recettes de fonctionnement en 2017.

Rapport d'observations définitives Membre de la communauté de communes Flandre Lys, la commune de Laventie compte 5 044 habitants en 2017. Elle dispose, sur son territoire, de nombreux équipements publics, notamment culturels et sportifs. Un peu moins de la moitié de ses foyers fiscaux sont imp...

Rapport d'observations définitives Alors que la gestion de l’abbaye de Saint-Riquier relevait jusqu’en 2013 du département de la Somme, celui-ci a souhaité redynamiser le site en en confiant la gestion à une association créée spécifiquement pour cet objectif. Pour donner de la visibilité à ce site ...

Rapport d'observations définitives Le contrôle des comptes et de la gestion du département de la Somme a été réalisé en complément du contrôle de l’association de préfiguration de la fondation de l’abbaye royale de Saint-Riquier - Baie de Somme ‒ centre culturel de rencontre, qui fait l’objet d’un r...