Publications

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le jugement sur les comptes de la commune de Koungou pour les exercices 2013 à 2016.

Le centre hospitalier de Sedan, situé dans le nord du département des Ardennes, est un hôpital généraliste de taille moyenne, dont l'activité est principalement tournée vers la médecine. Sa situation financière s'est fortement dégradée en dépit des aides nombreuses allouées par l'autorité de tutell...

Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville dispose d'un budget de fonctionnement d'environ 600 M€€. Il emploie plus de 5 100 personnes, dont environ 450 médecins, pour une capacité d'accueil de 2 023 lits et places à la fin de l'année 2017, s'appuyant sur une offre de soins complète et ...

La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2017 du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle.

La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'ouest rémois (Sycomore).

Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départeme...

La chambre a prononcé le 20 novembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2016 du Centre hospitalier de Remiremont.

La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la Cadema pour les exercices 2016 et suivants ainsi que la réponse qui y a été apportée. Depuis sa création fin 2015, la communauté d’agglomération de Dembéni-Mamoudzou (Cadem) s’est essentiell...

La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Florange pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.