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Publications
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Université de Toulouse III - Paul Sabatier
Arrêt n°S-2018-3718 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n°S-2018-4015 - Exercices 2011 à 2013
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COUR DES COMPTES -
Comptes des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) - Comptes de la communauté d’universités et établissements (Comue)
Arrêt rectifié n° S-2018-3979 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université Paris Cité - Exercices 2010-2011 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité - Exercices 2012-2014 Comptes de la communauté d’universités et établissement...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Lançon-Provence (Bouches-du-Rhône)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a analysé la gestion de la commune de Lançon‑Provence (9 200 habitants) qui fait partie du territoire du Pays Salonais (Agglopôle Provence) intégré à la métropole Aix-Marseille-Provence depuis le 1er janvier 2016. La chambre a observé un c...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu public son rapport sur la gestion de la commune de La Ciotat, commune de 35 000 habitants située sur le littoral entre Toulon et Marseille. Après analyse de la situation financière, la chambre a f...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Chambre départementale d'agriculture de la Corrèze
Arrêt n° S-2018-3861 - Exercices 2009 à 2014
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture de l'Allier
Arrêt n°S-2018-3887 - Exercices 2011 à 2016
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COUR DES COMPTES -
Chambre départementale d'agriculture du Morbihan
Arrêt n° S-2018-3970 - Exercices 2012 à 2016
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COUR DES COMPTES -
Commune de Six-Fours-les-Plages (Var) - Compétences dans les domaines scolaire et périscolaire
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte-d’Azur a contrôlé la gestion de la commune de Six-Fours-les-Plages dans le cadre d’une enquête nationale sur l’exercice, par les communes, de leurs compétences scolaires et périscolaires (*). La chambre constat...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Institut français d'Afghanistan
Arrêté conservatoire de débet n° S-2018-3547 - Exercices 2012 et 2013
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COUR DES COMPTES