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Commune de Colomiers (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a examiné la gestion de la commune de Colomiers pour les exercices 2011 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cahors (département du Lot) pour les exercices 2012 et suivants. Cette commune est membre de la communauté d’agglomération du Grand Cahors.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Centre Est (Nouvelle-Calédonie)
Avis de contrôle budgétaire
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des écoles de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Communauté d'agglomération du Grand Cahors (Lot)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté du Grand Cahors (CAGC) pour les exercices 2012 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Thio (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Thio pour les exercices 2012 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Caisse des écoles de Pouebo (Nouvelle-Calédonie)
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Communauté de communes Saint-Affricain Roquefort Sept-Vallons (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Saint-Affricain (CCSA), devenue Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons (CCSARSV), au 1er janvier 2017, après sa fusion avec celle des Sept Vallons. Les exercices 2012 et suivants ont été analysés.
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CRC OCCITANIE -
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (Eplefpa) de Tarn-et-Garonne
La chambre régionale des comptes Occitanie a effectué le contrôle des comptes et de la gestion de cet établissement pour la période couvrant les exercices 2012 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Rapport de synthèse des suites données aux examens de la gestion
Rapport de synthèse des suites données aux recommandations de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie - Exercice 2018
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE