Publications

Rapport d'observations définitives La commune d’Orchies, située à mi-chemin entre Lille et Valenciennes, a bénéficié, depuis les années 1970, d’une démographique dynamique. Elle compte 8 540 habitants en 2017 et dispose sur son territoire de nombreuses entreprises et équipements publics, notamm...

Avis de contrôle budgétaire

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la caisse des écoles de Nouméa pour les exercices 2012 et suivants.

Rapport d'observations définitives L’association « Comité d’action sociale des personnels de Lille Métropole Communauté Urbaine », fondée en 1997, a pour objet la gestion de l’action sociale au profit des personnels de la Métropole Européenne de Lille et d’organismes rattachés, soit, au to...

Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille (MEL), la commune de Santes connaît, depuis les années 1970, une démographique dynamique. Elle compte 5 935 habitants en 2017 et bénéficie d’un contexte économique et social favorable notamment grâce à la présence d’u...

Rapport d'observations définitives L’association Cap’Oise a été créée à l’initiative du département de l’Oise en avril 2009 en vue de constituer une centrale locale d’achat accessible aux collectivités territoriales du département et à leurs établissements publics, ainsi qu’à toutes personnes publiq...

Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Thio pour les exercices 2012 et suivants.

Rapport d'observations définitives La commune de Laon, chef-lieu du département de l’Aisne, compte 25 282 habitants au dernier recensement et emploie 413,4 agents (en équivalents temps plein) au 31 décembre 2017.

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération du Pays de Laon est composée de 38 communes regroupant une population de 43 068 habitants au dernier recensement. Elle compte 98,69 agents (en équivalents temps plein) au 31 décembre 2017. Sa ville-centre est la commune de La...